Mentions légales

Mentions légales

À propos de ce site

Cette page comprend toutes les informations légales concernant le fonctionnement du site Internet www.waltersperger.fr.

Informations légales

Conception (textes, architecture, direction artistique)
Megusta
17, rue Charles Laffitte
92200 Neuilly-sur-Seine
www.megusta.fr

Photos
Gilles de Beauchêne

Design graphique et réalisation technique
Point-Barre
12, rue Bleue
75009 Paris.
www.point-barre.net

Responsable de publication :
Arturo Franco

Hébergement
Gandi

SAS WALTERSPERGER
Forme : Société par actions simplifiée.
Capital : 140 000 euros.
Siège social : 5 avenue de la Gare, 76340 Blangy, France.
Téléphone: +33 (0) 2 35 93 50 68.
R.C. Neufchâtel 76 B 1 - SIREN 521 322 966 - SIRET 521 322 966 000 16 - T.V.A. INTRACOM FR 01 521 322 966

Propriété et responsabilité
Le site Internet www.waltersperger.fr est la propriété de la Waltersperger. Waltersperger est responsable de toutes les informations contenues sur le site Internet www.waltersperger.fr. Toutefois, Waltersperger décline toute responsabilité concernant le contenu :

  • des sites Internet externes vers lesquels le site Internet www.waltersperger.fr de Waltersperger fournit des liens ;
  • des sites comprenant un lien vers des sites Internet reproduisant des éléments de www.waltersperger.fr sans autorisation. Remarque : sont interdits les liens en provenance de sites contraires aux bonnes mœurs, à caractère pornographique, incitant à la haine ou inappropriés de quelque façon que ce soit.

Respect des droits d’auteurs
En vertu de l’Article L. 122-4 du Code français de la Propriété Intellectuelle, la reproduction de tout contenu sans l’autorisation préalable de Waltersperger est strictement interdite.

Exception concernant le catalogue des standards verriers
La rubrique Catalogue du site Internet permet de télécharger et imprimer le catalogue des formes verrières propriété de Waltersperger. Il peut être reproduits sans autorisation préalable, sous réserve de conserver le document en l’état avec la signature de Waltersperger

Utilisation du contenu du site
Le contenu du site Internet www.waltersperger.fr de waltersperger ne doit être utilisé qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est strictement interdite. En règle générale, il sera préférable d’inclure des liens vers le contenu du site Internet de Waltersperger plutôt qu’une reproduction intégrale, qui, doit rester aussi limitée que possible.

Liens vers le contenu du site
Le site Internet www.waltersperger.fr autorise d’autres sites Internet à inclure des liens vers son contenu. Cette autorisation s’applique à tous les sites, à l’exception de ceux contraires aux bonnes mœurs, à caractère pornographique, incitant à la haine ou inappropriés de quelque façon que ce soit.

Reproduction de contenus
Remarque : tout contenu du site Internet www.waltersperger.fr, à l’exception de la rubrique News, est soumis aux lois des droits d’auteurs (se reporter à la rubrique « Respect des droits d’auteurs » ci-dessus). Il est donc interdit de le reproduire sans autorisation préalable. La reproduction de tout contenu du site, quel qu’il soit, doit s’accompagner :

  • du nom de l’auteur (lorsqu’il est indiqué) ;
  • de la mention « publié sur le site Internet du Groupe Waltersperger www.waltersperger.fr ». Cette mention doit fournir un lien vers le contenu original en ligne.

La mention « tous droits réservés » doit figurer à la fin de chaque contenu.

Traitement des données personnelles / Loi sur la Protection des données
Si vous vous inscrivez à l’une des listes de diffusion ou envoyez un courrier électronique au webmaster, le site Internet www.waltersperger.fr de Waltersperger pourra, dans de nombreux cas, recueillir et stocker des informations vous concernant, notamment votre adresse électronique et vos coordonnées complètes. Ces informations sont soumises à la Loi de Protection des données du 6 janvier 1978, qui garantit la confidentialité de toute donnée recueillie. Pour tout complément d’information concernant cette loi, consulter le site Internet de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

Remarque : L’Article 27 de la Loi de Protection des Données autorise l’accès, la rectification, la modification et la suppression de vos données personnelles. Ce droit peut être exercé pour toute donnée personnelle vous concernant recueillie par www.waltersperger.fr :

  • en envoyant un courrier électronique à notre webmaster : cliquez-ici
  • par écrit à l’adresse suivante : Waltersperger, 5 avenue de la Gare, 76340 Blangy, France

Informations pratiquesBesoin de photos ou de plans supplémentaires ? Envoyez votre demande par voie électronique à notre webmaster .